Les documents officiels

Le PLU adopté le 17 mai 2006 a été modifié par délibération du Conseil Municipal le 22 juin 2011.

Les documents modifiés sont essentiellement :

• Le règlement (dans le document cela concerne les textes en rouge et vert) qui a été complété par 2 annexes, l’annexe 4.A relative aux emplacements réservés, avec son plan 4.11, et l’annexe 4.B, relative à la protection et la mise en valeur du patrimoine bâti, avec son plan 4.10, qui remplace l’ancien plan portant la même numérotation 4 (« risques technologiques »).
• Les autres documents impactés par la justification de la modification ou les conséquences notamment sur les annexes (document 5), de l’évolution des risques technologiques seront mis à jour prochainement.

01 Rapport de présentation (72Mo)

• Vitry-sur-Seine en 2004 : diagnostic
• état initial de l'environnement
• justification des dispositions du PLU
• incidence des orientations du PLU sur l'environnement et prise en compte du souci de sa préservation et de sa mise en valeur

Rapport de présentation annexe qui concerne la modification et la mise en compatibilité effectué en 2011

02 Projet d'aménagement et de développement durable [PADD] (16Mo)

• Vitry-sur-Seine : un projet de développement urbain
• les grandes orientations du projet de vie / projet de ville
• quatre « grands projets »
• évolutions des quartiers existants

03 Orientations particulières d'aménagement (7Mo)

• la trame verte
• l'arc Sud
  • renouvellement du quartier Balzac-Touraine-Marronniers
  • aménagement du secteur RN305-Sud
• la rive de Seine

04 Règlement consolidé  modifié 2011 (2,5Mo)

• dispositions générales et lexique illustré
• dispositions applicables aux zones urbaines
• dispositions applicables aux zones naturelles

Annexes au règlement :

• 4.A annexe relative aux emplacements réservés (25Mo)
• 4.B annexe relative au patrimoine bâti (4,3Mo)

• 4.0 plan du zonage complet de la ville [ech. 1/5000] (5,4Mo)

> 4.10 patrimoine bâti (3,9 Mo)
> 4.11 emplacement réservé pour voirie (5 Mo)

05 Annexes (5,8Mo)

• limitations à l'utilisation des sols
  • emplacements réservés
  • espaces boisés classés et espaces verts protégés
  • droit de préemption urbain
  • espace naturel sensible
• annexes sanitaires
  • note sur l'alimentation en eau
  • note sur l'assainissement
  • note sur l'évacuation et le traitement des déchets
• servitudes d'utilité publique
• prescriptions d'isolement acoustique
• risques technologiques
• plan de prévention du risque inondation de la Marne et de la Seine dans le département du Val-de-Marne (PPRI approuvé le 12 novembre 2007)

• 5.0 périmètres particuliers, emplacements réservés et espaces protégés (7,3Mo)
• 5.1.1 réseau d'eau potable (1,2Mo)
• 5.1.2 réseau d'assainissement (8,6Mo)
• 5.2 servitudes d'utilité publique (4Mo)
• 5.3 prescriptions d'isolement acoustique (7,7Mo)